Le site est la propriété de la société REMARKABLE SARL les Sources en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires. De même, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sur demandes uniquement.
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société REMARKABLE SARL Les Sources commercialise, auprès de ses clients exclusivement professionnels, ses produits et services.
Elles s’appliquent à la vente de produits ainsi qu’à la fourniture de services, notamment sous forme d’abonnement. Elles s’appliquent pour toute commande, qu’elle soit réalisée directement sur le site internet www.remarkable.fr ou par téléphone auprès de la société (dans le cadre d’un achat ponctuel ou d’un abonnement).
Les ventes sont destinées à la France métropolitaine, Corse comprise.
Pour toute commande à destination des départements d’outre-mer, un devis vous sera adressé pour vous informer sur des conditions particulières relatives au transport et au règlement. Nos services sont à votre disposition pour vous répondre par téléphone au 04 67 59 12 81. Il est d’ores et déjà précisé que les frais de douane sont à la charge de l’acquéreur.
La validation de la commande, sur notre site remarkable.fr, est subordonnée à l’acceptation expresse des présentes conditions générales, pouvant notamment être matérialisée par une case d’acceptation à cocher.
Lorsque la commande est effectuée par téléphone, le client reconnaît que la passation de la commande vaut acceptation plein et entière des conditions générales, lesquelles lui seront communiquées par tout moyen utile, notamment par courrier électronique, et demeurent accessibles à tout moment sur le site internet de la société.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre REMARKABLE SARL les Sources et le client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Les caractéristiques des produits présentés peuvent évoluer et aucune modification ne peut donner lieu à une réclamation de dommages et intérêts. S’il devait se produire une évolution, modifiant radicalement le produit et son utilisation, vous en seriez avisé lors de votre commande. Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de REMARKABLE SARL les Sources ne pourra être engagée. Nos documents commerciaux ne sont pas contractuels.
La société REMARKABLE SARL Les Sources propose également des services accessibles en ligne, sous la forme d’un abonnement, permettant au client d’accéder aux documents mise à disposition sur le site internet de la société. L’abonnement donne au client un droit d’accès aux services pendant toute sa durée de validité.
L’accès aux services est strictement réservé au client titulaire de l’abonnement et ne peut être cédé ou transféré à un tiers.
Les contenus et fonctionnalités accessibles dans le cadre de l’abonnement sont susceptibles d’évoluer, notamment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou techniques, des mises à jour nécessaires ou de l’amélioration des services proposés, sans que ces évolutions ne puissent ouvrir droit à indemnisation.
Les informations et documents mis à disposition dans le cadre de l’abonnement ont un caractère informatif et général. Ils ne constituent ni un conseil juridique, ni une consultation personnalisée. Le client demeure seul responsable de l’utilisation qu’il en fait.
Tous nos produits sont disponibles en stock. Si exceptionnellement un article vient à manquer, nous vous en informons et vous apportons une solution adaptée à vos besoins dans les meilleurs délais.
Concernant les services accessibles en ligne dans le cadre d’un abonnement, la société s’efforce d’en assurer l’accès dans les meilleures conditions possibles.
Toutefois, l’accès aux services peut être temporairement interrompu pour des raisons techniques, de maintenance, de mise à jour ou de sécurité. Ces interruptions temporaires, nécessaires au bon fonctionnement et à la sécurité des services, ne peuvent ouvrir droit à indemnisation.
Le client peut passer commande de produit et/ou souscrire à un abonnement :
Soit directement sur le site internet de REMARKABLE SARL Les Sources ;
Soit par téléphone auprès d’un conseiller.
Lorsque la commande est effectuée sur le site internet, elle est validée par le client à l’issue du processus de commande.
Lorsque la commande est effectuée par téléphone, elle est considérée comme ferme dès lors que le client a confirmé son accord sur les éléments essentiels de la commande, notamment les produits ou services souscrits, leur prix et les modalités de paiement.
Toute commande est soumise à la validation de REMARKABLE SARL Les Sources, laquelle se réserve le droit de refuser ou de suspendre une commande, quelle que soit leur nature et niveau d’exécution, notamment en cas de litige avec un client.
Le client est seul responsable de l’exactitude du libellé de ses coordonnées lors de la commande. La société ne saurait être tenue responsable des conséquences résultants de ces éventuelles erreurs ou omissions dans les coordonnées fournies par le client.
1. Livraison de produits
Après confirmation de commande, REMARKABLE SARL les Sources s’engage à expédier toutes les références commandées par l’acheteur et ce dans un délai maximum de 48 à 72 heures ouvrées.
Le transporteur s’engage lui, par contrat, à livrer la commande à l’adresse du client fournie par REMARKABLE SARL les Sources. La livraison est effectuée par la remise directe du produit au client annoncé soit, en cas d’absence, à une autre personne habilitée par le client et toujours contre signature d’un bon de livraison. Les retards éventuels ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts. En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues au sein de ces CGV.
REMARKABLE SARL Les Sources ne sera pas responsable en cas de la survenance d’un événement de force majeure qui empêcherait la livraison d’avoir lieu. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer tout événement imprévisible, irrésistible et échappant au contrôle de la société.
Les produits voyagent toujours aux risques et périls du client. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité ou de conditionnement, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
2. Mise à disposition des services en ligne
Les services accessibles en ligne dans le cadre d’un abonnement ne donnent lieu à aucune livraison matérielle.
L’accès aux services est mis à disposition du client selon les modalités communiquées lors de la souscription de l’abonnement dans les conditions prévues au sein de ces conditions générales.
1. Produits :
Concernant la vente de produits, vous disposez d’un délai de 7 jours (à compter de la réception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d’échange ou remboursement, vous avez la possibilité de renvoyer (les) article(s) neuf(s) dans son (leurs) emballage d’origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations à l’adresse suivante :
REMARKABLE SARL Les Sources
406 avenue des Razeteurs
34160 Castries
En cas d’exercice du droit de rétractation, REMARKABLE SARL les Sources, après réception de la marchandise, s’engage à rembourser les sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de transport, dans un délai maximum de 15 jours.
2. Abonnements :
Les abonnements donnant accès à des services en ligne constituent des prestations de services numériques.
Compte tenu de la nature de ces services et de leur accès immédiat, aucune rétractation ni remboursement ne pourra être accordé au titre d’un abonnement souscrit, y compris en cas de résiliation anticipée.
1. Prix des produits
Les prix des produits proposés par REMARKABLE SARL Les Sources sont exprimés en euros hors taxes.
Les prix indiqués sur les fiches produit ne comprennent pas les frais de transport.
Les prix indiqués dans la confirmation de commande sont les prix définitifs, TVA incluse, pour la France. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service. REMARKABLE SARL les Sources se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans que ces modifications ne puissent s’appliquer aux commandes déjà validées.
Des conditions tarifaires particulières peuvent être accordées au client dans le cadre d’un devis ou d’un accord spécifique.
2. Prix de l’abonnement
Les abonnements font l’objet d’une tarification spécifique, communiquée au client au moment de la souscription.
Les prix des abonnements sont exprimés en euros hors taxes et facturés selon la périodicité choisie lors de la souscription. La taxe sur la valeur ajoutée applicable est ajoutée au moment de la facturation.
La société REMARKABLE SARL Les Sources se réserve le droit de modifier le prix de ses abonnements. Toute modification tarifaire sera applicable lors du renouvellement de l’abonnement et portée à la connaissance du client par tout moyen utile.
Les abonnements sont souscrits pour une durée déterminée, telle qu’indiquée au moment de la souscription.
À l’issue de la durée initiale, l’abonnement est reconduit automatiquement par tacite reconduction pour des périodes successives de la même durée sauf résiliation par le client dans les conditions prévues ci-après.
Le client peut résilier l’abonnement :
Pour un abonnement mensuel : à tout moment, étant précisé que la résiliation ne sera effective que le mois suivant pour autant que la demande de résiliation soit effectuée avant le 20 de chaque mois, chaque mois commencé étant dû ;
Pour un abonnement annuel : jusqu’à un mois avant l’expiration de la période d’abonnement en cours.
En cas de résiliation, l’abonnement reste actif jusqu’à la fin de la période en cours, soit jusqu’à la date anniversaire. Aucun remboursement ne sera effectué au titre de la période déjà engagée.
Conformément aux dispositions des articles L. 215-1 à L. 215-3 et L. 241-3 du Code de la consommation, REMARKABLE SARL Les Sources s’engage à informer le client par écrit, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme du contrat initial, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat. Cette information est transmise par courrier postal ou électronique, dans des termes clairs et compréhensibles, et rappelle expressément la date limite à laquelle le client peut s’opposer à la reconduction.
Si cette information n’a pas été envoyée dans les délais, le client peut mettre fin au contrat à tout moment après sa reconduction, sans frais ni pénalité. Dans ce cas, les sommes éventuellement prélevées après la date de reconduction seront remboursées dans un délai de trente (30) jours suivant la résiliation, déduction faite des sommes correspondant à l’exécution du contrat jusqu’à cette date.
Les conditions de durée, de renouvellement, de résiliation, et les tarifs applicables lors du renouvellement seront précisés au client au moment de la souscription initiale et dans le rappel envoyé avant chaque reconduction.
1. Modalités de paiement des produits
Le règlement des produits peut être effectué selon les moyens suivants : .
Par carte bancaire, notamment via le site internet de la société ou par téléphone ; Par prélèvement automatique, après signature d’un mandat SEPA ;
Par virement bancaire, selon les modalités indiquées sur la facture.
Par chèque, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de(s) produit(s), adressé à l’adresse figurant sur la facture, à savoir :
REMARKABLE SARL Les Sources
Service Clients
CS20030
34748 VENDARGUES CEDEX
En cas de paiement par le client en carte bancaire par téléphone, les règlements sont effectués via un serveur bancaire sécurisé de La Banque Postale. En cas de paiement par le client en carte bancaire sur le site internet, les règlements sont effectués via un serveur bancaire sécurisé par STRIPE.
Les données bancaires du client sont directement transmises aux serveurs de l’établissement bancaire concerné et ne transitent pas par le site internet de la société, garantissant ainsi la confidentialité des informations de paiement.
La commande validée par le client ne sera considérée comme effective qu’après acceptation du paiement par les centres de paiement bancaire concernés. En cas de refus de ceux-ci, la commande pourra être automatiquement annulée et le client en sera informé.
2. Modalités de paiement de l’abonnement
Dans le cadre des abonnements, le paiement est effectué selon la périodicité choisie lors de la souscription.
Le client autorise expressément la société REMARKABLE SARL Les Sources à procéder au prélèvement des sommes dues au titre de l’abonnement, par carte bancaire ou par prélèvement automatique SEPA, jusqu’à résiliation de celui-ci.
Le paiement de l’abonnement intervient au début de chaque période d’abonnement.
Tout rejet de paiement, quel qu’en soit le motif, pourra entraîner la suspension temporaire de l’accès aux services, jusqu’à régularisation complète de la situation.
3. Retard ou défaut de paiement
En cas de retard ou d’absence de paiement, la remise de votre dossier à notre service contentieux entraînera d’office une majoration de 20% à titre de pénalité pour non-respect de l’obligation contractuelle sur le principal de votre dette, plus les frais forfaitaires inhérents à cette procédure.
Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 € sera due de plein droit et sans formalité pour toute facture réglée après sa date d’échéance (art. D. 441-5 du code de commerce).
La société REMARKABLE SARL Les Sources se réserve le droit de refuser toute nouvelle commande, de suspendre l’exécution des commandes en cours ou de résilier un abonnement, en cas de défaut ou de retard de paiement, sans préjudice de toute autre action qu’elle pourrait engager.
L’ensemble des contenus, documents, textes, supports et bases de données mis à disposition par la société REMARKABLE SARL Les Sources, notamment dans le cadre de l’abonnement, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces éléments demeurent la propriété exclusive de la société REMARKABLE SARL Les Sources ou de ses partenaires.
La souscription d’un abonnement confère au client un droit d’accès et d’utilisation personnel, non exclusif et non transférable, strictement limité à ses besoins professionnels internes, pour la durée de l’abonnement.
Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, des contenus, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de la société REMARKABLE SARL Les Sources.
Le client s’interdit notamment de communiquer les contenus à des tiers, de les exploiter à des fins commerciales ou de les intégrer à tout support destiné à être diffusé.
Litiges :
Le présent contrat est soumis au droit français.
En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action en justice notamment avec l’aide : d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le « bref délai » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Montpellier est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
Garanties :Tous nos produits bénéficient des garanties légales applicables, notamment contre les vices cachés et d’une garantie “satisfait ou remboursé” pendant trente jours après la livraison.Le client est tenu de vérifier l’état des produits lors de leur réception et de formuler toute réserve ou réclamation dans les conditions prévues aux présentes conditions générales de vente.. Nos services sont à votre disposition pour vous répondre par téléphone au 04 67 59 12 81 ou par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@remarkable.fr
Le bénéfice des garanties est subordonné au paiement intégral des sommes dues par le client au titre de la commande concernée.
REMARKABLE SARL les Sources ne saurait être tenue pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, tant matériels qu’immatériels ou corporels, résultant d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La responsabilité de REMARKABLE SARL les Sources sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
Le renseignement des informations nominatives collectées par REMARKABLE SARL Les Sources sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, à la gestion des abonnements, et à la relation commerciale avec le client. .
Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
Ces données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de REMARKABLE SARL les Sources. Sauf avis contraire de l’intéressé, elles peuvent faire l’objet d’opérations très limitées d’échange ou de location.
Ces données ne sont conservées que pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Du lundi au jeudi de 8h15 à 18h et le vendredi de 9h à 17h notre Service Clients est à votre entière disposition quel que soit le problème rencontré. Par téléphone, composez le 04 67 59 12 81 ou par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@remarkable.fr
Les produits vendus restent la propriété de REMARKABLE SARL les Sources jusqu’au paiement intégral du prix. A défaut, REMARKABLE SARL les Sources sera en droit d’exiger la restitution immédiate des produits impayés.
La présente disposition de réserve de propriété s’applique exclusivement aux produits physiques et ne concerne pas les services accessibles dans le cadre des abonnements.
Conformément à la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel et à son décret d’application du 8 janvier 2019, visant à supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes, la société REMARKABLE SARL Les Sources publie son Index sur l’égalité femmes-hommes.
En quoi consiste cet index ?
L’index sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes est une note sur 100, obtenue à partir de 5 indicateurs :
– L’écart de rémunération femmes-hommes (noté sur 40 points).– L’écart dans les augmentations annuelles (20 points).
– L’écart dans les promotions (15 points).
– Les augmentations au retour de congé maternité (15 points).
– La présence de femmes parmi les plus gros salaires de l’entreprise (10 points).
L’index sur l’égalité femmes-hommes au sein de REMARKABLE SARL Les Sources : L’égalité entre les femmes et les hommes est un des enjeux majeurs sociétaux que REMARKABLE SARL Les Sources s’est engagé de relever. Notre score est de 80 points.
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